Notre Boutique
Nos Produits
Notre Librairie


Voir mon Panier :

Paiement sécurisé avec Paypal. Cliquez pour savoir ce qu´est Paypal.

 Contacts

Retrouvez-nous sur :
Rejoignez-nous sur Facebook Rejoignez-nous sur Twitter

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s´appliquent de façon exclusive entre Spiruline du Sud-Ouest, Chemin des Camuses - Ferme de Plaisance, 31550 CINTEGABELLE France (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site spiruline-du-sud-ouest.com (ci-après le « Site »).

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur Notre Site.

Ces Conditions générales de vente pouvant faire l´objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : Contrat

Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la commande des conditions générales de vente.

L´achat à travers le Site implique votre acceptation sans réserve de ces conditions de vente.

Les informations communiquées par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci.
En cas d´erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Spiruline du Sud Ouest ne saurait être tenue responsable de l´impossibilité de livrer le produit.

Article 3 : Produits

Les photographies des produits ne sont données qu´à titre indicatif et sont non contractuelles.
Pour l´exécution du contrat, Nous Nous réservons le droit d´apporter des modifications quant aux descriptions et données présentes sur Nos prospectus et le Site, concernant la nature des produits, la couleur, le poids, la réalisation ou d'autres caractéristiques semblables, dans la mesure où ceci est acceptable pour le client.

Article 4 : Prix et Paiement

Les prix figurant sur le Site sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande, tout changement du taux peut être répercuté sur le prix des produits.

Les livres ne sont pas vendus hors de France métropolitaine.

Tous les articles à base de spiruline sont vendus hors de France métropolitaine.

Le prix d´un article tient compte des frais de port pour la France métropolitaine.

Pour les autres pays et les DOM TOM des frais de port s’ajoutent aux prix affichés sur le Site.

Pour connaître le montant des frais de port, il faut suivre la procédure suivante :
  1. Faites votre choix dans la liste des produits.
  2. Calculez le poids total de votre commande.
  3. Calculez le montant de vos frais de port à l´aide de la calculatrice fournie.
    Cependant vous pouvez aussi consulter les tableaux récapitulatifs des frais de port en cliquant ici, ou envoyez un Email.
  4. Effectuer la commande sur le Site en n´oubliant pas d´y ajouter le montant des frais de port.
Si les frais de port hors France métropolitaine ne sont pas rêglés :
  1. Ils seront demandés par Email.
  2. La commande sera envoyée une fois les frais de port encaissés
  3. Dans le cas d´une absence de réponse de la part du client, Spiruline du Sud Ouest se réserve le droit d´enlever le contenu de produit correspondant à la valeur des frais de port impayés ou d´annuler la commande avec un remboursement intégral.

Spiruline du Sud Ouest pourra modifier ses tarifs à tout moment étant toutefois entendu que le prix indiqué le jour de votre commande est le seul applicable.

La marchandise reste la propriété de Spiruline du Sud Ouest jusqu’au paiement intégral des sommes dues.

Le paiement peut être effectué par les moyens suivants :

  – par chèque : uniquement pour les personnes résidant en France.

  – par carte bancaire (Visa, Mastercard...) ou compte Paypal : Spiruline du Sud Ouest a choisi le paiement en ligne sécurisé par Paypal.

Qu´est-ce que PayPal ?
PayPal, c´est votre réflexe sécurité pour payer en ligne. Payez avec votre carte bancaire sans en communiquer le numéro au marchand. En plus, payez plus rapidement lorsque vous achetez en ligne.

Sécurisé :
Le numéro de votre carte bancaire n´est jamais dévoilé aux marchands.
Protection à 100 % contre tout paiement non autorisé effectué depuis votre compte.
Chaque achat est confirmé par un reçu.

Pratique :
Payez plus rapidement lorsque vous achetez en ligne.
Payez avec votre carte ou votre compte bancaire. Vous avez le choix.
Vous n´avez pas besoin de saisir à nouveau vos informations.
Vous possédez déjà un compte PayPal ? Utilisez votre compte PayPal et réglez votre commande en toute sécurité sans communiquer vos coordonnées bancaires

Article 5 : Livraison

La commande ne sera pas expédiée tant que le paiement intégral ne sera pas crédité sur le compte de Spiruline du Sud Ouest.
Spiruline du Sud Ouest s´engage à respecter un délai moyen de 72h à compter de l´acte de commande (préparation + acheminement postal). Mais cela ne constitue, en aucun cas, un délai de rigueur. Spiruline du Sud Ouest ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Nous nous engageons à faire tout notre possible pour expédier les colis dans les 48h (jours ouvrables). Toutes nos livraisons en France métropolitaine sont effectuées via le service Colissimo suivi. Spiruline du Sud Ouest est libérée de son obligation de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure.

Article 6 : Droits de Douanes

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination.
Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d´un article sont à la charge du Client et relèvent de la responsabilité du Client.
Nous ne sommes pas tenus de vérifier et d´informer le Client des droits de douane et taxes applicables.
Pour les connaître, Nous conseillons au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Article 7 : Retours

En vertu de l´article L121-16 du Code de la consommation, le Client dispose d´un délai de 15 jours à compter de la livraison de la commande pour faire un retour des produits à Spiruline du Sud Ouest pour remboursement, sans pénalités à l´exception des frais d´envoi et de retour (sauf erreur de notre part).
Les produits retournés ne doivent pas avoir été ouverts et doivent être dans leur emballage d´origine.
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de 10 jours.

Article 8 : Protection des données personnelles

Conformément à la loi relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives au Client peuvent faire l´objet d´un traitement automatisé.
Nous Nous engageons à protéger les données personnelles. Toutes les données personnelles concernant un Client que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Ainsi Nous ne communiquerons à aucune entreprise ou organisme les informations concernant un Client.
De plus, le Client dispose d´un droit d´accès et de rectification de ces données, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Article 9 : Litiges

Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de notre relation contractuelle, chaque partie s’engage avant toute action en justice à rechercher une solution amiable. Chaque partie convient que tout litige né du présent contrat relève des compétences exclusives du Tribunal de Commerce de Toulouse (31) (France).



Haut de page


Spiruline du Sud-Ouest – Chemin des Camuses – Ferme de Plaisance – 31550 CINTEGABELLE – France
spiruline_du_sud_ouest@yahoo.fr – 05 34 48 08 05 – 06 25 53 29 49 – Informations légalesConditions générales de Vente
        © GILMO&Co